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17. COPYRIGHT. Tous les contenus du site ou du service sont: Copyright © 2020 DOCTO

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20. UTILISATION AUX ÉTATS-UNIS UNIQUEMENT. Le site est contrôlé et exploité par la société depuis ses bureaux de l'État de Californie. Le domaine du site Web est enregistré aux États-Unis et le site est hébergé aux États-Unis. Le public cible de ce site se compose de personnes résidant aux États-Unis uniquement. La société ne fait aucune déclaration selon laquelle l'un des matériaux ou les services auxquels vous avez eu accès sont disponibles ou appropriés pour une utilisation dans d'autres endroits. Votre utilisation ou votre accès au Site ne doit pas être interprété comme le fait que la Société se prévaut délibérément des avantages ou du privilège de faire des affaires dans tout état ou juridiction autre que la Californie et les États-Unis.

21. AMENDEMENTS. La société se réserve le droit de modifier ces conditions. Si la Société cherche à apporter une telle modification, que nous jugeons importante à notre seule discrétion, nous:

(a) vous informer par e-mail dudit changement 15 jours avant l'entrée en vigueur du changement, et
(b) Publier sur la page d'accueil le fait qu'une modification sera apportée.

Si un tribunal compétent déclare que cette disposition d'amendement est invalide, cette clause d'amendement sera résiliée dans le cadre de cet accord. Toutes les modifications des Conditions doivent être prospectives.